Informations légales
Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. LE CERCLE DU BIEN ETRE tient à vous remercie en lui faisant part d’éventuelles requêtes, omissions, erreurs, ou rectificatifs en adressant un mail au webmaster du portail internet via la rubrique Contact.
Droits d’auteur
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de la SARL MJS – CERCLE DU BIEN ETRE.
Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la SARL MJS – CERCLE DU BIEN ETRE, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que SARL MJS – CERCLE DU BIEN ETRE en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Logo LE CERCLE DU BIEN ETRE
Le logo LE CERCLE DU BIEN ETRE est sa propriété.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la SARL MJS – CERCLE DU BIEN ETRE
L’établissement de liens profonds dans le site www.cercledubienetre.fr est strictement interdit. Dans cette hypothèse, la SARL MJS se réserve le droit d’enjoindre le tiers de supprimer ce lien profond.
Traitement de Données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.
SARL MJS – CERCLE DU BIEN ETRE conserve de manière confidentielle les courriels. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession. En raison du caractère nominatif d’une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès aux informations nominatives les concernant et d’un droit de rectification. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :
SARL MJS – CERCLE DU BIEN ETRE
Service consommateur
211 Boulevard Raspail
75014 Paris
contact @ cercledubienetre .fr
Le Cercle du Bien Etre est une marque déposé auprès de l’INPI, enregistrement N°4863574
Raison Sociale :
SARL MJS
RCS Paris 521357533
SIRET 521 357 533 00012